Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

Bureau de la commission spéciale

députée des Hauts-de-Seine

à suivre la cinquième session annuelle du cycle des hautes études de la culture

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif

elles ont délégation de service public

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif

elles ont délégation de service public

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet

Députés

Titulaires, Suppléants

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT, À AMÉLIORER LA GOUVERNANCE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET À SÉCURISER LES CONDITIONS D'EXERCICE DU SPORT PROFESSIONNEL

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

députée

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé

d'une mission temporaire ayant pour objet la représentation des femmes dans les médias pendant l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

Députés

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Députés

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

Députés

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Députés

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Députés

Suppléants

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le

dans différents organismes, les députés

délégation aux droits des femmes

Le groupe La République en Marche

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

HAUTS-DE-SEINE

5e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

HAUTS-DE-SEINE

5e circonscription

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

Interrégion Ile-de-France

Subdivision : Paris

Discipline : médecine générale